REGLEMENT INTERIEUR
DIGNE LES BAINS TRIATHLON
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Siège social : 1 avenue François Cuzin – 04000 Digne-les-Bains
Affiliation FFTRI : n° 296
PRÉAMBULE
Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les règles de fonctionnement et de vie collective au sein de l’association Digne Les Bains Triathlon.
Il complète les statuts de l’association et s’applique à l’ensemble des adhérents, licenciés, dirigeants, entraîneurs, bénévoles et, lorsque cela les concerne, aux représentants légaux des adhérents mineurs.
L’adhésion au club implique l’acceptation des statuts, du présent règlement intérieur, des règles de sécurité ainsi que de la réglementation applicable de la Fédération Française de Triathlon et des Disciplines Enchaînées (FFTRI).
En cas de contradiction entre le présent règlement intérieur et les statuts, les dispositions statutaires prévalent.
Le club a pour vocation de permettre la pratique des disciplines enchaînées dans un cadre sportif, éducatif, convivial et sécurisé, et de favoriser l’épanouissement, la progression et le bien-être de l’ensemble de ses adhérents, quel que soit leur âge, leur niveau ou leurs objectifs sportifs.
ARTICLE 1 – ADHÉSION AU CLUB
L’adhésion au Digne Les Bains Triathlon est ouverte aux adultes et aux mineurs, dans les conditions définies par les statuts et la réglementation fédérale.
Pour devenir adhérent, il est nécessaire :
- de remplir les formalités d’inscription demandées par le club ;
- de s’acquitter de la cotisation correspondant à sa situation ;
- de satisfaire aux conditions nécessaires à l’obtention ou au renouvellement de la licence fédérale lorsque celle-ci est obligatoire ;
- d’accepter les statuts et le présent règlement intérieur.
Le montant de la cotisation est fixé conformément aux décisions de l’Assemblée Générale. Il peut varier selon les catégories et les critères définis par le club.
La cotisation comprend l’ensemble des prestations et éléments définis par le club pour la saison concernée.
Toute personne adhérente s’engage à respecter les règles de fonctionnement du club et à adopter un comportement compatible avec les valeurs sportives et associatives de celui-ci.
ARTICLE 2 – LICENCE ET SÉANCES D’ESSAI
Conformément aux statuts du club, les membres de l’association sont, sauf exceptions prévues par ceux-ci, licenciés auprès de la FFTRI.
2.1 – Séances d’essai
Le club autorise une période d’essai pour les personnes souhaitant découvrir la pratique du triathlon.
Cette possibilité est strictement réservée aux personnes n’ayant jamais été licenciées auprès de la FFTRI au cours de leur vie.
La participation aux séances d’essai est conditionnée à la souscription préalable d’un Pass Club, comprenant la couverture d’assurance prévue dans ce cadre.
Le Pass Club est valable pendant un mois à compter de sa date de souscription.
Cette période d’essai :
- est limitée à une seule période d’un mois ;
- n’est pas renouvelable ;
- ne peut être prolongée ou reconduite.
À l’issue de cette période, toute personne souhaitant poursuivre les activités du club devra effectuer les démarches d’adhésion et de licence correspondant à sa situation.
ARTICLE 3 – ORGANISATION DES ENTRAÎNEMENTS
Les créneaux, lieux et horaires des entraînements sont communiqués et actualisés sur les supports officiels du club, notamment sur son site internet.
Les entraînements sont encadrés par un professionnel et peuvent être assistés ou complétés par des bénévoles formés.
L’organisation sportive des séances est définie en concertation entre l’entraîneur et le Comité Directeur.
Pour les jeunes, les groupes sont constitués en fonction notamment de l’âge, du niveau, de l’expérience et des capacités de chacun. Plusieurs groupes peuvent être constitués, notamment pour les niveaux débutants, initiés et confirmés.
La constitution ou la modification des groupes relève de l’organisation sportive du club et peut évoluer au cours de la saison.
Présence aux entraînements
Tout adhérent doit obligatoirement prévenir l’entraîneur en cas d’absence à une séance à laquelle il était attendu.
Cette obligation permet d’assurer un suivi sportif adapté et contribue à garantir la sécurité et la bonne organisation des séances.
L’entraîneur peut adapter le contenu, la durée ou l’organisation d’une séance en fonction :
- du niveau des participants ;
- des conditions météorologiques ;
- des conditions de sécurité ;
- de l’état des installations ;
- du matériel disponible ;
- de toute autre circonstance pouvant affecter le bon déroulement de la séance.
ARTICLE 4 – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX MINEURS
L’inscription d’un mineur au club est soumise aux autorisations et documents nécessaires demandés par le club.
Les représentants légaux sont responsables de la transmission des informations nécessaires à la prise en charge du jeune.
Ils doivent notamment signaler toute information utile concernant la pratique sportive de leur enfant et respecter les modalités d’organisation définies par le club.
Pour les séances d’essai ou les entraînements des mineurs, les autorisations nécessaires doivent avoir été fournies préalablement au club.
En l’absence des autorisations nécessaires ou lorsque le représentant légal n’a pas préalablement informé l’entraîneur de la présence du mineur à la séance, celui-ci ne pourra pas participer à l’entraînement.
Les représentants légaux doivent respecter les modalités de dépôt et de récupération des jeunes définies par le club et les responsables de séance.
En cas d’absence ou de changement concernant la participation d’un jeune à une séance, les représentants légaux doivent en informer l’entraîneur dans les meilleurs délais.
ARTICLE 5 – SÉCURITÉ ET COMPORTEMENT SPORTIF
La sécurité constitue une priorité pour l’ensemble des activités organisées par le club.
Chaque adhérent doit respecter les consignes données par l’entraîneur, les encadrants et les bénévoles chargés de l’organisation.
Tout participant doit adopter un comportement permettant d’assurer sa propre sécurité ainsi que celle des autres membres du groupe.
Il est notamment interdit :
- de mettre volontairement en danger un autre participant ;
- de ne pas respecter les consignes de sécurité ;
- d’adopter un comportement agressif ou dangereux ;
- de perturber volontairement le déroulement d’une séance ;
- de pratiquer une activité avec un matériel manifestement inadapté ou dangereux.
L’entraîneur ou l’encadrant peut refuser la participation d’un adhérent à une séance lorsque son état, son comportement ou son équipement présente un risque pour lui-même ou pour les autres participants.
ARTICLE 6 – PRATIQUE DU VÉLO
Lors des sorties vélo organisées par le club, le port d’un casque homologué est obligatoire.
Chaque participant doit disposer d’un vélo en bon état de fonctionnement et adapté à la pratique prévue.
Chaque participant doit prévoir le matériel et les équipements nécessaires à son autonomie pendant la sortie, notamment :
- une réserve d’eau suffisante ;
- de quoi se ravitailler pendant l’effort, notamment des barres énergétiques, gels ou autres produits alimentaires adaptés à la durée et à l’intensité de la sortie ;
- un téléphone ;
- le matériel nécessaire aux réparations élémentaires, notamment en cas de crevaison ;
- un éclairage adapté lorsque les conditions l’imposent.
Selon la durée, le parcours, les conditions météorologiques et les caractéristiques de la sortie, l’encadrant peut préciser les équipements ou le niveau d’autonomie nécessaires avant le départ.
Les participants doivent respecter le Code de la route et les règles de circulation applicables.
Lors des sorties en groupe, chacun doit respecter les consignes de l’encadrant, conserver une attitude prudente et tenir compte du niveau des autres participants.
Le groupe doit rester solidaire et chaque participant doit signaler immédiatement tout incident, problème mécanique ou difficulté particulière.
L’encadrant peut refuser la participation d’un adhérent dont le vélo, l’équipement ou le comportement ne répond pas aux exigences minimales de sécurité.
ARTICLE 7 – NATATION ET COURSE À PIED
Lors des séances de natation, les adhérents doivent respecter les consignes de sécurité données par l’entraîneur ainsi que le règlement de l’établissement accueillant la séance.
Le matériel utilisé doit être adapté à la séance et utilisé conformément aux consignes de l’entraîneur.
Lors des séances de course à pied, les participants doivent respecter les consignes de l’encadrant, les règles de circulation et les règles de sécurité liées au lieu de pratique.
Pour les activités en extérieur, l’organisation des séances peut être modifiée ou annulée en fonction des conditions météorologiques, de l’état des parcours ou de tout autre élément susceptible de compromettre la sécurité des participants.
ARTICLE 8 – RESPECT DES PERSONNES ET VIE DU CLUB
Le Digne Les Bains Triathlon souhaite maintenir un climat fondé sur :
- le respect ;
- la convivialité ;
- l’entraide ;
- l’esprit sportif ;
- la tolérance ;
- l’engagement associatif ;
- le respect des bénévoles et des encadrants ;
- la solidarité entre les membres.
Chaque adhérent doit respecter les autres membres du club, quels que soient leur âge, leur niveau sportif, leur fonction ou leur ancienneté.
Sont notamment proscrits :
- les insultes ;
- les menaces ;
- les violences physiques ou verbales ;
- les comportements humiliants ;
- le harcèlement ;
- toute forme de discrimination ;
- les comportements incompatibles avec l’esprit sportif et associatif du club.
Le club applique les principes d’éthique sportive et les règles de la FFTRI.
Tout adhérent représente, par son comportement, l’image du club lorsqu’il participe à une activité, un entraînement, une compétition ou une manifestation sous les couleurs de Digne Les Bains Triathlon.
ARTICLE 9 – COMPÉTITIONS
Les adhérents participant aux compétitions sont tenus de respecter les règlements des épreuves, les règles fédérales et les consignes données par les responsables du club.
Lorsqu’une compétition fait l’objet d’une prise en charge financière par le club, le port de la tenue officielle du club est obligatoire pendant la compétition.
La tenue nécessaire à cette représentation est à la charge de l’adhérent, sauf disposition particulière décidée par le club.
Les conditions et le niveau de prise en charge des compétitions, déplacements ou autres frais sportifs sont déterminés par le club et peuvent varier d’une saison à l’autre en fonction des moyens financiers disponibles.
Les modalités de participation et de prise en charge sont communiquées aux adhérents.
ARTICLE 10 – ENGAGEMENT BÉNÉVOLE ET MANIFESTATIONS DU CLUB
Le fonctionnement d’une association sportive repose sur l’implication de ses adhérents et de leurs représentants.
La participation des adhérents et, lorsque cela est approprié, de leurs représentants légaux, aux manifestations organisées par le club constitue un engagement essentiel à la vie associative.
La participation bénévole aux manifestations organisées par Digne Les Bains Triathlon est obligatoire.
Elle peut prendre différentes formes selon les besoins de la manifestation : installation, rangement, ravitaillement, signaleur, accueil, organisation, logistique ou toute autre mission nécessaire au bon déroulement de l’événement.
Condition de prise en charge des compétitions
Lorsqu’une prise en charge financière d’une compétition est proposée par le club, celle-ci est conditionnée à la participation bénévole de l’adhérent aux manifestations du club, selon les modalités définies pour la saison.
Un adhérent qui ne participe pas aux manifestations pour lesquelles sa présence bénévole est demandée ne pourra pas bénéficier de la prise en charge financière des compétitions proposée par le club.
Les situations particulières peuvent être examinées par le Comité Directeur.
ARTICLE 11 – MATÉRIEL DU CLUB
Le club met à disposition de ses adhérents différents matériels destinés à la pratique sportive.
Peuvent notamment être concernés :
- des home-trainers ;
- du matériel de natation ;
- des combinaisons néoprène destinées aux jeunes ;
- des trifonctions destinées aux jeunes ;
- des trifonctions destinées à l’équipe D3 ;
- tout autre matériel appartenant au club.
Le matériel demeure la propriété du club.
Toute personne bénéficiant d’un prêt est responsable du matériel qui lui est confié pendant toute la durée de sa mise à disposition.
Le matériel doit :
- être utilisé conformément à sa destination ;
- être entretenu avec soin ;
- être conservé dans des conditions adaptées ;
- être restitué dans les délais fixés par le club ;
- faire l’objet d’un signalement immédiat en cas de perte, vol ou détérioration.
Toute détérioration résultant d’une utilisation anormale, négligente ou fautive pourra donner lieu à une demande de remboursement ou de réparation, après examen de la situation par le club.
En cas de non-restitution du matériel prêté, le club pourra demander sa restitution ou le remboursement de sa valeur, selon les circonstances.
ARTICLE 12 – UTILISATION DES INSTALLATIONS
Les adhérents doivent respecter les règlements des installations utilisées par le club.
Ils doivent notamment :
- respecter les horaires attribués au club ;
- respecter le personnel des installations ;
- maintenir les locaux et équipements dans un état correct ;
- ranger le matériel après utilisation ;
- signaler toute anomalie ou dégradation constatée.
Toute dégradation volontaire pourra engager la responsabilité de son auteur.
ARTICLE 13 – DÉPLACEMENTS
Lors des déplacements organisés dans le cadre des activités du club, chaque participant doit respecter les consignes données par les responsables du déplacement.
Les participants doivent adopter un comportement respectueux et compatible avec la sécurité du groupe.
Pour les mineurs, les modalités de déplacement et les responsabilités respectives du club et des représentants légaux sont précisées selon les conditions de chaque déplacement.
Toute personne transportée dans un véhicule doit respecter les règles de sécurité applicables.
ARTICLE 14 – COMMUNICATION, DROIT À L’IMAGE ET RÉSEAUX SOCIAUX
Le club peut communiquer sur ses activités, entraînements, manifestations et résultats sportifs par l’intermédiaire de ses différents supports de communication.
L’autorisation relative au droit à l’image est recueillie lors de la prise de licence, selon les modalités prévues dans le cadre de l’inscription et de la licence.
Les images et photographies réalisées dans le cadre des activités du club ne pourront être utilisées que dans les conditions correspondant à l’autorisation donnée par l’adhérent ou, pour un adhérent mineur, par son représentant légal.
Les adhérents sont invités à adopter sur les réseaux sociaux un comportement respectueux des autres membres, des encadrants, des dirigeants, des partenaires et de l’association.
L’utilisation du nom, du logo ou de l’image du club ne doit pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa réputation ou aux personnes qui le représentent.
Toute publication concernant le club doit respecter les règles légales applicables ainsi que les droits des personnes concernées.
ARTICLE 15 – RESPONSABILITÉS DES ENTRAÎNEURS ET ENCADRANTS
Les entraîneurs et bénévoles formés participant à l’encadrement des séances veillent au respect des règles de sécurité et au bon déroulement des activités.
L’entraîneur dispose de l’autorité nécessaire à l’organisation et à la conduite des séances qui lui sont confiées.
Il peut notamment :
- constituer les groupes ;
- adapter le contenu des séances ;
- modifier une séance en fonction des circonstances ;
- demander le respect immédiat d’une consigne de sécurité ;
- refuser temporairement la participation d’un adhérent lorsque les conditions de sécurité ne sont pas réunies.
Les décisions concernant l’organisation générale de la politique sportive du club sont prises par le Comité Directeur en concertation avec l’entraîneur.
ARTICLE 16 – GOUVERNANCE ET FONCTIONNEMENT DU CLUB
Le fonctionnement du club respecte les dispositions prévues par ses statuts.
Le Comité Directeur assure l’administration générale du club et exerce les attributions qui lui sont confiées par les statuts.
Le Bureau Directeur assure notamment la gestion administrative et financière et met en œuvre les décisions du Comité Directeur.
L’organisation et les responsabilités des dirigeants sont celles définies par les statuts.
Les décisions relatives au fonctionnement sportif et aux entraînements sont prises en concertation entre l’entraîneur et le Comité Directeur.
Le présent règlement intérieur ne peut avoir pour effet de transférer à l’entraîneur, à un bénévole ou à un membre du club une compétence qui relève statutairement d’un organe de l’association.
ARTICLE 17 – COTISATIONS, DÉPART ET MUTATION
L’adhésion au club implique le paiement de la cotisation correspondant à la catégorie de l’adhérent.
En cas de départ du club en cours de saison, aucun remboursement de cotisation ne sera effectué.
Lorsqu’un adhérent souhaite poursuivre la pratique dans un autre club, il lui appartient d’effectuer les démarches nécessaires à son transfert ou à sa mutation dans le respect des règles fédérales applicables.
Le club pourra fournir les documents nécessaires à cette démarche lorsque les conditions réglementaires sont remplies.
ARTICLE 18 – PRISE EN CHARGE DES FRAIS
Le club peut participer financièrement à certaines dépenses engagées par ses adhérents dans le cadre de ses activités sportives ou associatives.
Les conditions de remboursement ou de prise en charge sont déterminées conformément aux décisions du club et, lorsque cela relève de sa compétence, de l’Assemblée Générale.
Les modalités de participation financière peuvent notamment concerner :
- les compétitions ;
- les déplacements ;
- les stages ;
- les manifestations ;
- les équipements ou autres dépenses liées aux activités du club.
Les niveaux de prise en charge sont susceptibles d’évoluer chaque année en fonction des ressources et des moyens financiers du club.
Les conditions de prise en charge sont communiquées aux adhérents avant les activités concernées lorsque cela est possible.
ARTICLE 19 – DISCIPLINE
Tout adhérent est tenu de respecter les statuts, le présent règlement intérieur, les règlements fédéraux ainsi que les consignes des dirigeants et encadrants.
Tout manquement pourra faire l’objet d’un rappel aux règles ou, lorsque sa gravité le justifie, d’une procédure disciplinaire.
Peuvent notamment constituer des motifs de procédure disciplinaire :
- le non-respect répété des règles de sécurité ;
- les violences physiques ou verbales ;
- les menaces ;
- le harcèlement ;
- les discriminations ;
- les comportements portant atteinte à l’intégrité d’une personne ;
- la mise volontaire en danger d’autrui ;
- les dégradations volontaires du matériel ou des installations ;
- les comportements portant gravement atteinte à l’image ou aux intérêts du club ;
- tout manquement grave à l’éthique sportive.
La procédure disciplinaire est mise en œuvre conformément aux statuts du club.
Toute personne mise en cause bénéficie notamment du respect des droits de la défense et des garanties prévues par les statuts.
Le Comité Directeur est compétent pour traiter les situations disciplinaires dans les conditions prévues par les statuts.
Les sanctions peuvent aller, selon la gravité des faits et conformément aux textes applicables, d’un avertissement à la radiation.
ARTICLE 20 – RÉGLEMENTATION FÉDÉRALE
Digne Les Bains Triathlon étant affilié à la Fédération Française de Triathlon et des Disciplines Enchaînées, le club et ses adhérents s’engagent à respecter les règlements fédéraux applicables.
Sont notamment concernés les statuts, règlements généraux, règlements sportifs, règlements disciplinaires, règles relatives à l’éthique sportive, ainsi que les dispositions relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage.
Les dispositions fédérales applicables s’imposent aux adhérents dans le cadre de leurs activités sportives.
Le club s’engage également à respecter les dispositions applicables de sa Ligue Régionale et de son Comité Départemental, conformément à ses statuts.
ARTICLE 21 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Toute proposition de modification du présent règlement intérieur est préparée et proposée conformément aux statuts du club.
Le règlement intérieur est adopté par l’Assemblée Générale sur proposition du Comité Directeur.
Toute modification adoptée devient applicable à compter de la date fixée par la décision d’adoption.
Le Comité Directeur peut adopter les dispositions et règlements nécessaires au fonctionnement du club dans les limites de ses compétences statutaires.
ARTICLE 22 – PRISE DE CONNAISSANCE ET ACCEPTATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le présent règlement intérieur est porté à la connaissance de chaque adhérent dans le cadre de la procédure d’adhésion et de prise ou de renouvellement de la licence.
Lors de la prise ou du renouvellement de sa licence, l’adhérent est invité à prendre connaissance du présent règlement intérieur et à confirmer cette prise de connaissance selon les modalités prévues dans la procédure d’inscription.
La validation de la prise de licence et de l’adhésion au Digne Les Bains Triathlon vaut acceptation pleine et entière du présent règlement intérieur, sans qu’une signature spécifique de celui-ci ne soit nécessaire.
Pour les adhérents mineurs, la prise de connaissance et l’acceptation du règlement intérieur sont effectuées dans le cadre de la procédure d’inscription par leur représentant légal.
Le règlement intérieur est mis à disposition des adhérents par les moyens de communication du club, notamment sur le site internet du club.
Toute modification du règlement intérieur adoptée conformément aux statuts est portée à la connaissance des adhérents selon les mêmes modalités.